Conditions d'utilisation du Site Web Zenfolio
Applicables à partir du 14 janvier 2016

CE SITE AINSI QUE LES SERVICES ASSOCIÉS SONT FOURNIS SOUS RÉSERVE DE VOTRE ACCEPTATION ET DE VOTRE RESPECT DES CONDITIONS MENTIONNÉES CI-APRÈS. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES INFORMATIONS SUIVANTES. EN UTILISANT CE SITE, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS MENTIONNÉES CI-APRÈS ET L'UTILISATION CONTINUE DE CE SITE VAUT ACCEPTATION DE VOTRE PART DES ÉVENTUELLES MODIFICATIONS APPORTÉES AUX PRÉSENTES CONDITIONS. SI VOUS REFUSEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS, VEUILLEZ IMMÉDIATEMENT QUITTER CE SITE.

I. DÉFINITIONS

La société Zenfolio Inc. et le site Zenfolio.com sont ci-après dénommés « Zenfolio ». Toutes les pages de ce site Web ainsi que le contenu disponible à la visualisation ou au téléchargement sont ci-après dénommés « Site Web ».

Le terme « Visiteur » désigne toute personne accédant au Site Web.

« Vous », « Votre » et « Vos » désignent tous les Visiteurs du site Web Zenfolio.

Le terme « Photographe » désigne les Visiteurs qui paient des droits d'abonnement au Site Web aux fins de télécharger et/ou de vendre des photographies ou produits par l'intermédiaire de Zenfolio.

Le terme « Acheteur » désigne tout Visiteur de Zenfolio qui achète des photographies ou des produits de Photographes par l'intermédiaire de Zenfolio.

Le terme « Période de facturation » désigne le délai indiqué dans chaque abonnement comme étant la période de facturation.

II. INTRODUCTION ET ACCEPTATION DES CONDITIONS

Zenfolio est un service d'abonnement en ligne au sein duquel les Visiteurs peuvent naviguer, afficher, organiser, imprimer, vendre, échanger, partager ou acheter des photographies. Ce site est une vitrine commerciale flexible qui permet aux Visiteurs de visualiser et d'acheter des images et produits numériques pris et/ou créés par des Photographes. Par l'utilisation de ce Site Web, les Visiteurs acceptent de se soumettre à l'ensemble des Conditions Générales mentionnées dans la Section III ci-dessous. Outre les présentes Conditions Générales, les Photographes acceptent de se soumettre aux Conditions des Photographes stipulées dans la Section IV ci-dessous.

III. CONDITIONS GÉNÉRALES

Zenfolio se réserve le droit de modifier ou de compléter, à tout moment, les présentes Conditions générales. Veuillez consulter les mises à jour apportées aux présentes Conditions d'utilisation. La date de publication et d'entrée en vigueur est indiquée dans les Conditions d'utilisation. L'entrée en vigueur et la mise en application de toute version révisée des présentes Conditions d'utilisation seront indiquées sur notre page d'accueil et sur le tableau de bord de Votre compte lors de votre connexion pendant une durée de 30 jours à compter de l'introduction de la révision. L'utilisation continue du Site Web vaut acceptation de votre part des éventuelles modifications apportées aux présentes Conditions d'utilisation.

A. Copyright

Données des Photographes

Les Photographes conservent l'intégralité de leurs droits sur toutes les données qu'ils téléchargent sur ce Site Web, y compris, mais de façon non limitative, les photographies, les vidéos et produits numériques, les biographies et les informations commerciales (les « Données des Photographes ») et Zenfolio n'acquiert aucun droit sur les Données des Photographes sous réserve des dispositions énoncées dans la Section IV.E.

Contenu généré par l'utilisateur

Sous réserve des conditions applicables aux Données des Photographes décrites ci-dessus, les Visiteurs confèrent à Zenfolio une licence perpétuelle, libre de droit, lui permettant d'utiliser tous les droits, y compris les droits d'auteur, sur le contenu qu'ils téléchargent sur le Site Web (« Contenu généré par l'utilisateur »), aux fins d'améliorer ou de promouvoir les produits ou services Zenfolio. Le Contenu généré par l'utilisateur inclut notamment les commentaires sur ce Site Web ou sur le contenu téléchargé par des Photographes, ou les témoignages dans le livre d'or. Zenfolio se réserve le droit de modifier, rédiger et/ou supprimer des commentaires pour quelque raison que ce soit.

Autres données

Toutes les autres données figurant dans ce Site Web, y compris, mais de façon non limitative, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, clips vidéo, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, ainsi que toute compilation qui consiste en la sélection, l'organisation ou l'agencement des données de ce Site Web, sont la propriété de Zenfolio ou de ses concédants ou fournisseurs.

B. Restrictions générales d'utilisation

Toutes les pages de ce Site Web ainsi que toutes les données disponibles au téléchargement sont la propriété de Zenfolio (ses concédants ou fournisseurs) et/ou des Photographes. Le Site Web est protégé par les législations fédérales et internationales en matière de droits d'auteur et marque de commerce. Aucune donnée de ce Site Web qui constitue la propriété de Zenfolio ne peut être reproduite, republiée, modifiée ni distribuée, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord formel écrit de Zenfolio. Vous acceptez de respecter nos droits de propriété intellectuelle ainsi que les droits de propriété intellectuelle des tiers. Vous acceptez également de préserver toutes les mentions de propriété, y compris les mentions de droits d'auteur, contenues dans les données téléchargées et vous acceptez de respecter tous les contrats de licence utilisateur final applicables.

Tous les droits qui n'ont pas été expressément conférés par les présentes Conditions d'utilisation ou les conditions des contrats de licence utilisateur applicables sont réservés par Zenfolio.

Le Site Web et les services fournis par Zenfolio ne s'adressent pas aux personnes âgées de moins de 13 ans et ne peuvent être utilisés par ces dernières. Par l'utilisation de notre Site Web et/ou de nos services, vous déclarez être âgé de 13 ans ou plus.

C. Activités et données interdites

Zenfolio se réserve le droit de refuser des données et activités ou de retirer des données et activités du Site Web à sa seule discrétion. Toutes les données qui, selon notre appréciation, présentent un caractère pornographique, sont interdites. Zenfolio peut, à sa seule discrétion, autoriser des images de personnes nues si celles-ci présentent une valeur artistique ou toute autre valeur sociale et qu'elles ne sont pas à caractère pornographique.

En outre, Vous vous engagez à (1) ne transmettre à Zenfolio ni publier sur le Site Web aucune donnée, et ne conduire aucune activité en lien avec le Site Web, qui, de quelconque manière, constituerait une violation d'une législation, d'une réglementation ou d'un traité, ou qui porterait atteinte aux droits d'un tiers ; (2) ne transmettre ni publier aucune donnée ni aucune activité à caractère diffamatoire, frauduleux ou obscène, ou qui pourrait constituer des faits de maltraitance ou de harcèlement envers des tiers ; (3) ne transmettre ni publier aucune donnée ni aucun commentaire qui pourrait nuire à la sécurité ou à l'intégrité du Site Web ou de l'un des ses utilisateurs, y compris, mais de façon non limitative, des virus, des programmes informatiques ou des vers ; (4) n'accéder à aucun compte qui ne Vous appartient pas sans l'autorisation du propriétaire de ce dernier ; (5) ne détourner, transférer, vendre, ni divulguer aucune information privée fournie par Vous-même, par d'autres abonnés ou visiteurs ; (6) n'interférer avec aucun autre Visiteur dans l'utilisation et la jouissance des Services ou du Site Web ; (7) ne pas modifier, adapter, ni pirater Zenfolio ou le Site Web, et ne modifier aucun autre site Web aux fins de donner l'impression ou de faire croire que ledit site web est associé à Zenfolio ; (8) n'envoyer aucun spam aux autres utilisateurs de Zenfolio ni de les accabler avec du courrier indésirable ; et à (9) ne publier aucune information fausse ou trompeuse sur le Site Web ni transmettre aucune information de cette nature aux utilisateurs de Zenfolio, y compris, mais de façon non limitative, des bons ou publicités de nature fausse ou trompeuse.

Vous acceptez que Zenfolio ne soit pas tenue responsable du contrôle ni de la détermination du droit de propriété sur les données produites ou les activités conduites par d'autres tiers sur le Site Web.

Zenfolio se réserve le droit d'interdire, à sa seule discrétion, l'accès de tout Visiteur.

D. Liens vers et depuis Zenfolio

Vous vous engagez à ne pas représenter de manière frauduleuse ou trompeuse ni Zenfolio, ni les produits ou Services fournis. En outre, vous vous engagez à ne pas faire référence à ce Site Web pour quelconque raison ou de quelconque manière qui soit diffamatoire, frauduleuse, indécente, ou qui nuise au nom ou à la réputation de Zenfolio.

Zenfolio ne fait aucune déclaration quelle qu'elle soit quant aux autres sites auxquels Vous pouvez accéder à travers ce Site Web. Lorsque Vous accédez à un site Web n'appartenant pas à Zenfolio, vous reconnaissez et acceptez que ledit site soit indépendant de Zenfolio, et que Zenfolio n'ait aucun contrôle sur le contenu dudit site. En outre, vous reconnaissez qu'un lien hypertexte vers un site n'appartenant pas à Zenfolio ne signifie pas que Zenfolio sponsorise, est affilié à, soutient ou accepte une quelconque responsabilité quant au contenu ou à l'utilisation du site lié. Vous êtes tenu de prendre toutes les mesures nécessaires afin de vous assurer que tout ce que Vous décidez d'utiliser ou de télécharger soit exempt d'éléments nuisibles tels que des virus, des vers, des chevaux de Troie et d'autres éléments de nature destructive. Vous déclarez reconnaître Votre responsabilité pour tout dommage que Vous pourriez causer par le fait de suivre ou d'indiquer un lien vers un autre site, notamment si le fait de suivre ou d'indiquer un lien vers ledit autre site peut porter atteinte aux droits d'auteur d'un tiers.

E. Exclusion de responsabilité, plaintes, et notifications de violation des droits d'auteur

Zenfolio ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quant à l'exactitude, la justesse ou la fiabilité du contenu publié sur ce Site Web ou vendu par les Photographes. Zenfolio ne peut garantir que toutes les personnes représentées sur les photographies ainsi que les propriétaires des marques aient donné leur consentement à la publication de leur image ou marque sur ce Site Web. Si votre photographie ou marque apparait sur ce Site Web sans Votre consentement et que Vous souhaitez le retrait de celle-ci, veuillez contacter Zenfolio et fournir l'URL menant à la photographie en question. Veuillez indiquer la raison pour laquelle Vous aimeriez que celle-ci soit retirée et Zenfolio fera tout son possible pour résoudre le problème avec le Photographe.

Veuillez envoyer ces informations à Zenfolio en utilisant le formulaire Nous contacter.

Zenfolio n'est pas en position de déterminer les droits d'auteur pour chacune des données téléchargées sur ce site, lesquels peuvent dépendre de beaucoup de facteurs inconnus de Zenfolio. Si vous pensez qu'une donnée ou une activité sur notre Site Web contrevient à vos droits d'auteur, veuillez nous envoyer une notification de violation des droits d'auteur conformément à la loi sur les droits d'auteur en vigueur aux États-Unis (17 U.S.C. § 512(c)(3)). Nous répondrons dans les plus brefs délais aux titulaires de droits ou à leurs agents ayant soumis cette notification. Nous attendons les informations suivantes :

  1. la signature physique ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit d'auteur exclusif dont la violation est alléguée ;
  2. l'identification de l'œuvre sous droit d'auteur dont la violation est alléguée, ou, si plusieurs œuvres sous droit d'auteur sur un seul et même site en ligne sont couvertes par une seule notification, une liste représentative desdites œuvres sur ce site ;
  3. l'identification du contenu allégué comme contrevenant ou faisant l'objet d'une activité contrevenante et qui doit être retiré ou dont l'accès doit être désactivé, ainsi que des informations raisonnablement suffisantes afin de permettre à Zenfolio de localiser les données, y compris l'URL à laquelle se trouvent les données ;
  4. des informations raisonnablement suffisantes afin de permettre à Zenfolio de contacter la partie plaignante, telle qu'une adresse, un numéro de téléphone, et, le cas échéant, une adresse électronique à laquelle la partie plaignante peut être contactée ;
  5. une déclaration selon laquelle la partie plaignante est convaincue, en toute bonne foi, que l'utilisation des données de la manière alléguée n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son agent ou la législation ;
  6. une déclaration selon laquelle les informations contenues dans la notification sont exactes, et sous peine de parjure, que la partie plaignante est autorisée à agir au nom du titulaire d'un droit exclusif dont la violation est alléguée.

Envoyez la notification à notre agent désigné aux fins de la réception des notifications de violation des droit d'auteur à : Zenfolio, Inc., à l'attention de : Legal Department - DMCA Notices, 3515-A Edison Way, Menlo Park, California 94025 ; téléphone +1 650 412 1888 ; facsimile +1 650 412 1888 ; copyright@zenfolio.com. Vous pouvez également Nous contacter en ligne. Pour toute plainte émanant des États-Unis, nous acceptons les notifications satisfaisant aux exigences de la directive sur le commerce électronique (2000/31/EC).

Zenfolio a pour règle de résilier le compte de toute personne ayant été jugée comme contrevenant récidiviste.

F. Marques

Zenfolio, Zenfolio.com et Follow the Light sont des logos, marques de commerce et/ou marques de service de Zenfolio. Tous les autres logos, marques de commerce et marques de service utilisés dans ce Site sont des logos, des marques de commerce ou des marques de service appartenant à leurs propriétaires respectifs.

G. Conditions d'achat

Les Acheteurs reconnaissent que les produits physiques qu'ils achètent à travers ce Site Web sont destinés à un usage personnel uniquement, que ces derniers sont conçus conformément à leurs commandes et qu'ils ne feront l'objet d'aucune commercialisation postérieure à leur achat. Les Acheteurs ne peuvent pas reproduire, scanner, publier, transmettre, distribuer, modifier, altérer, ou, de manière générale, exploiter les produits physiques, en intégralité ou en en partie, pour un usage commercial, de quelque manière que ce soit, sans le consentement préalable écrit du Photographe.

Les Acheteurs reconnaissent que les produits (y compris les produits numériques) qu'ils achètent à travers ce Site Web sont achetés sous réserve des conditions stipulées par le Photographe dans un contrat de licence distinct relatif audit produit numérique, et que l'acquisition d'une copie d'une œuvre (numérique ou non) ne confère aucun droit d'exploitation de ladite œuvre en vertu des législations en matière de droit d'auteur ou autres. Les Acheteurs reconnaissent que Zenfolio ne donne AUCUNE garantie concernant LES contrats de licence relatifs à un produit numérique. Tous les contrats de licence relatifs à un produit numérique sont conclus par les Photographes et les Acheteurs à leurs seuls risques.

H. Risque de perte de marchandises

Dans la mesure autorisée par la loi, tous les articles achetés à travers Zenfolio et expédiés à l'Acheteur par un Photographe ou Zenfolio font l'objet d'un contrat d'expédition en vertu duquel le titre de propriété et le risque de perte desdits articles sont transférés à l'Acheteur à compter de la livraison de ces derniers par Zenfolio ou le Photographe à un transporteur.

I. Exclusion et limitation de responsabilité

Bien que Zenfolio mette tout en œuvre afin d'assurer l'intégrité et l'exactitude du Site Web, la société n'offre strictement aucune garantie quant à la justesse et à l'exactitude du Site Web. Il est possible que le Site Web inclue des inexactitudes ou des erreurs, et que des ajouts, suppressions et modifications non autorisés soient apportés au Site Web par des tiers. Si Vous remarquez une inexactitude, veuillez en informer Zenfolio afin que nous puissions prendre les mesures nécessaires pour y remédier. Les informations contenues dans le Site Web peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

Exclusion de responsabilité

LE SITE WEB, Y COMPRIS LES DONNÉES OU ACTIVITÉS CONTENUES DANS CE DERNIER OU LES SERVICES ASSOCIÉS, EST FOURNI « EN L'ÉTAT », AVEC TOUS SES VICES, ET « SOUS RÉSERVE DE DISPONIBILITÉ », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, ZENFOLIO EXCLUT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES GARANTIES EN MATIÈRE DE TITRE DE PROPRIÉTÉ, DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UNE FIN PARTICULIÈRE, DE NON-VIOLATION, D'EXACTITUDE ET LES GARANTIES EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ, DE FIABILITÉ, DE PONCTUALITÉ, D'EXACTITUDE ET DE PERFORMANCE DU SITE WEB. ZENFOLIO NE GARANTIT PAS QUE LES DESCRIPTIONS DES PRODUITS OU AUTRES DONNÉES DISPONIBLES SUR CE SITE SOIENT EXACTES, COMPLÈTES, FIABLES, ACTUALISÉES OU EXEMPTES D'ERREURS, NI QUE CE SITE WEB, SES SERVEURS, OU LES E-MAILS ENVOYÉS PAR ZENFOLIO SOIENT EXEMPTS DE VIRUS OU DE TOUT AUTRE COMPOSANT NUISIBLE. VOUS ASSUMEZ L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ ET TOUS LES RISQUES LIÉS À VOTRE UTILISATION DE CE SITE WEB, DES SERVICES ASSOCIÉS ET DES SITES WEB HYPERLIÉS, ET VOUS RENONCEZ À TOUTES LES RÉCLAMATIONS ET CAUSES D'ACTION À CET ÉGARD.

Limitation de responsabilité

DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, VOUS ACCEPTEZ QUE ZENFOLIO, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET SPONSORS NE SOIENT PAS TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES, PUNITIFS, OU AUTRES, LIÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT AU SITE, AUX SERVICES ASSOCIÉS, DONNÉES OU INFORMATIONS CONTENUES SUR LE SITE WEB, ET/OU À TOUT SITE WEB HYPERLIÉ. SI VOUS N'ÊTES PAS SATISFAIT DU SITE WEB, DES SERVICES ASSOCIÉS ET/OU DES SITES WEB HYPERLIÉS, VOTRE SEUL RECOURS EST DE CESSER L'UTILISATION DE CE SITE ET/OU DE CES SERVICES. CETTE LIMITATION DE RECOURS FAIT PARTIE DE L'ACCORD ENTRE LES PARTIES.

NONOBSTANT CE QUI PRÉCÉDE, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE ZENFOLIO EN VERTU DES PRÉSENTES NE DOIT PAS DÉPASSER LE MONTANT QUE VOUS AVEZ VERSÉ POUR VOTRE ABONNEMENT AU COURS DES SIX DERNIERS MOIS (À L'EXCLUSION DES PRODUITS COMMANDÉS À TRAVERS LE SITE WEB OU TOUT AUTRE FRAIS).

J. Indemnisation

Vous acceptez de préserver et d'indemniser Zenfolio ainsi que ses filiales, sociétés affiliées, successeurs, ayants droit, directeurs, responsables, agents, employés, fournisseurs de service et fournisseurs, de tout jugement, réclamation, demande, cause d'action, dette, perte et dépense résultant (1) de Votre rupture des présentes conditions ou Votre manquement à toute déclaration ou garantie contenue dans les présentes ; (2) De toute donnée soumise ou publiée par Vous-même sur ce Site Web ; ou (3) d'un mauvais usage que Vous avez fait des informations que d'autres Visiteurs Vous ont fournies. Les dispositions en matière d'indemnisation contenues dans cette section incluent, entre autres, les honoraires d'avocat et les frais judiciaires raisonnables.

K. Utilisateurs internationaux

Zenfolio se situe aux États-Unis et mène ses transactions aux États-Unis. Les Visiteurs qui résident ou exercent leurs activités en dehors des États-Unis acceptent que leurs transactions avec Zenfolio aient lieu aux États-Unis. Ces derniers acceptent également de se conformer, dans toute la mesure nécessaire, à l'ensemble des législations, règles, et réglementations locales qui leur sont applicables du fait de l'utilisation de ce Site Web, y compris, mais de façon non limitative, la transmission des données sur Internet, et les législations fiscales applicables.

L. Droit applicable et attribution de juridiction

Vous concluez le présent accord dans l'État de Californie et acceptez qu'il soit régi et interprété selon le droit en vigueur dans l'État de Californie, à l'exclusion des règles de conflit de lois. Vous acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux fédéraux et étatiques siégeant dans le Comté de Santa Clara dans l'État de Californie, ainsi qu'à celle des cours d'appel, et renoncez à toute réclamation visant à contester leur compétence juridictionnelle, géographique ou matérielle. Nonobstant ce qui précède, pour tout Visiteur accédant au ou utilisant le site Web depuis l'Union européenne (« Visiteurs Européens »), le présent Contrat est régi par le droit britannique. Chaque Visiteur européen se soumet à la compétence exclusive des tribunaux britanniques par rapport aux éventuels litiges concernant le présent Contrat.

Vous acceptez que, dans toute action visant à appliquer les présentes conditions, la partie gagnante ait le droit de recouvrer les frais d'avocat et tout autre frais encouru au cours de la procédure. Si certaines des conditions sont jugées inopposables par un tribunal ou toute autre juridiction compétente, les conditions concernées seront supprimées ou réduites dans la mesure de ce qui est nécessaire afin que les présentes conditions d'utilisation demeurent en vigueur et de plein effet.

M. Cessibilité

Vous reconnaissez et acceptez que Zenfolio puisse céder ses droits en vertu des présentes. Vous reconnaissez et acceptez que Vos informations personnelles puissent être transmises aux successeurs. Vous ne pouvez ni sous-traiter, ni céder, ni autrement déléguer Vos obligations en vertu des présentes sans le consentement préalable écrit de Zenfolio.

N. Intégralité de l'accord

Les présentes Conditions générales constituent l'intégralité de l'accord conclu entre Zenfolio et les Visiteurs qui ne sont pas des Photographes relativement à l'objet des présentes Conditions. En plus d'être soumis aux présentes Conditions générales, les Photographes sont également soumis aux Conditions des Photographes stipulées dans la partie IV de ce document. Zenfolio peut, à sa seule discrétion, modifier les présentes Conditions générales en publiant la version révisée sur ce Site Web tel que mentionné ci-dessus. Si l'une des présentes Conditions d'utilisation est jugée non valide, nulle ou inapplicable, ladite condition sera réputée divisible et n'affectera pas la validité et l'opposabilité des autres Conditions d'utilisation. En cas de manquement aux présentes Conditions d'utilisation, Zenfolio a le droit d'entreprendre toute action que ce dernier juge nécessaire ou approprié aux fins de faire respecter ses droits, y compris, mais de façon non limitative, l'ouverture d'une procédure judiciaire.

IV. CONDITIONS DES PHOTOGRAPHES

Par la création d'un compte ou l'utilisation du Site Web, les Photographes acceptent les Conditions générales ainsi que les conditions supplémentaires applicables aux Photographes (les « Conditions des Photographes »). Zenfolio se réserve le droit de modifier ou compléter les Conditions des Photographes. Nous indiquerons l'entrée en vigueur et la mise en application de toute version révisée des présentes Conditions des Photographes sur notre page d'accueil et sur le tableau de bord de Votre compte lors de votre connexion pendant une durée de 30 jours à compter de l'introduction de la révision. L'utilisation continue du Site Web et des Services réservés aux Photographes vaut acceptation des éventuelles modifications apportées aux présentes Conditions des Photographes. Il est de la responsabilité de chaque Photographe de consulter régulièrement le compte de messagerie qu'il a fourni à Zenfolio ou à ce Site Web afin de prendre connaissance de toutes les communications ou notifications. Chaque Photographe accepte par la présente qu'une notification envoyée sur son compte de messagerie ou publiée sur ce Site Web vaut notification suffisante.

A. Services réservés aux Photographes

Sous réserve des présentes Conditions, Zenfolio peut fournir aux Photographes les services (ci-après dénommés « Services aux Photographes ») décrits sur la page Offre de Zenfolio. Zenfolio peut offrir différents niveaux de Services réservés aux Photographes selon le type d'abonnement de chaque Photographe. Il est de la responsabilité de chaque Photographe de prendre connaissance des présentes conditions, ainsi que des différents niveaux de services fournis par Zenfolio. Pour une description et une comparaison détaillées des différents niveaux de services disponibles, veuillez consulter la page web Offre de Zenfolio.

B. Responsabilités des Photographes

Il est de la responsabilité de chaque Photographe de se familiariser avec notre Politique de confidentialité.

Selon les préférences du Photographe, l'Acheteur peut avoir la possibilité de passer des commandes qui seront gérées directement par le Photographe, à l'aide des laboratoires d'impression et des modes d'expédition que ce dernier aura sélectionnés. Dans le cas contraire, en cas de mise à disposition, les Acheteurs peuvent passer des commandes qui seront gérées par Zenfolio et ses filiales ou fournisseurs.

Les Photographes acceptent d'être seuls responsables du traitement des commandes passées dont la gestion directe leur incombe. Il est de la responsabilité du Photographe de traiter les commandes que l'Acheteur a passées pour une gestion directe par le Photographe dans un délai raisonnable à compter de la date de la commande.

Les Photographes acceptent d'être responsables de l'analyse, de l'approbation et de la réalisation de toutes les autres démarches nécessaires aux fins de traiter les commandes devant être gérées par Zenfolio dans un délai raisonnable à compter de la date de la commande.

Dès qu'un Photographe a accepté la commande et réalisé toutes les autres démarches nécessaires dans le cadre de la commande, Zenfolio devient responsable du traitement et de l'expédition des commandes passées pour une gestion par Zenfolio, conformément aux termes de la commande.

Zenfolio doit informer le Photographe par voie électronique de toutes les commandes passées dans un délai de 24 heures. Zenfolio doit informer le Photographe de tous les remboursements ou frais afférents à des litiges du fait d'un Acheteur. Les Acheteurs règlent Zenfolio à l'avance pour les commandes passées pour une gestion par Zenfolio. Les Acheteurs règlent les Photographes directement pour les commandes passées pour une gestion directe par les Photographes. Les Photographes acceptent d'être seuls responsables de tous les aspects des commandes passées pour une gestion directe par les Photographes.

En commercialisant des vidéos par le biais du Site Web, le Photographe accepte les conditions du Contrat de licence AVC/H.264 (http://www.mpegla.com/main/programs/AVC/Pages/Agreement.aspx). Si le Photographe télécharge et/ou vend des vidéos d'une durée supérieure à 12 minutes, il doit verser une redevance à MPEG-LA. Outre les autres obligations d'indemnisation décrites dans la Section III.H, le Photographe garantit Zenfolio contre les redevances ou toute autre dette dues en vertu du Contrat de licence AVC/H.264 relatif aux téléchargements et/ou vente de vidéos par le Photographe.

Chaque Photographe est responsable de toutes les activités réalisées sous le compte ou l'identifiant du Photographe. Chaque Photographe est responsable de l'obtention de l'autorisation de publication de toutes les personnes dont l'image est publiée par le Photographe sur Zenfolio. Alors que Zenfolio a le droit de refuser ou supprimer, à sa seule discrétion, des données ou activités figurant sur ce Site Web, Zenfolio se réserve le droit de supprimer les images pour lesquelles elle doute, à sa seule appréciation, de l'existence d'une autorisation de publication.

Par l'utilisation des Services réservés aux Photographes, les Photographes acceptent de ne partager, publier ou distribuer publiquement aucun détail ou tarif relatif aux produits MpixPro, à l'expédition des articles ou aux services.

Tout contrat de licence utilisateur final conclu entre un Photographe et un Acheteur relève de la responsabilité exclusive des parties. Les Photographes peuvent établir leurs propres contrats de licence ou peuvent modifier les modèles de contrats fournis par Zenfolio. Les Photographes reconnaissent que Zenfolio ne fournit AUCUNE garantie ni ne peut être tenue responsable de l'exactitude ou de la conformité d'AUCUN contrat de licence relatif à un produit numérique, que celui-ci soit établi par le Photographe ou créé à partir d'un modèle fourni par Zenfolio. Tous les contrats de licence relatifs à des images numériques sont conclus entre les Photographes et les Acheteurs à leurs seuls risques. Il est de la responsabilité exclusive du Photographe de s'assurer que le contrat de licence conclu est conforme aux législations de la juridiction souhaitée ou désignée par le Photographe.

Chaque site Web créé dans le cadre des Services réservés aux Photographes (« Site Web d'un Photographe ») doit fournir un lien vers les Conditions d'utilisation régissant la relation entre les visiteurs du Site Web d'un Photographe et Zenfolio. Les Photographes ne doivent pas publier des conditions contradictoires ou visant à modifier les Conditions d'utilisation.

C. Soldes de compte et frais de tenue de compte

Dans le cadre de ses abonnements annuels, Zenfolio offre une garantie de satisfaction de 30 jours : un Photographe peut contacter Zenfolio et demander le remboursement de l'abonnement annuel dans les 30 jours suivant sa souscription. Au bout de ces 30 jours, les frais d'abonnement sont engagés pendant toute la durée de l'abonnement annuel et aucun remboursement partiel ne sera effectué. La politique de remboursement sous 30 jours ne s'applique qu'aux abonnements annuels. Les abonnements mensuels ne peuvent être remboursés en cas d'annulation.

Dans le cadre de sa prestation de Services réservés aux Photographes, Zenfolio offre un compte (« Compte du Photographe ») consignant les paiements que les Acheteurs effectuent auprès des Photographes. Zenfolio paie les soldes de compte sur demande. Zenfolio paie les soldes de compte aux Photographes par Paypal, virement bancaire ou chèque, le cas échéant, dans un délai de (5) jours ouvrés à compter de la demande. En cas de règlement par chèque bancaire, des frais de traitement de 5,00 USD seront facturés sur le Compte du Photographe.

Nonobstant le paragraphe précédent, Zenfolio a le droit de refuser de verser un solde dans le cas de l'ouverture d'une enquête pour toute activité suspicieuse sur le compte et peut refuser ou différer un paiement pour sa propre sécurité ou à titre de compensation des obligations du Photographe envers Zenfolio (y compris le paiement des Services réservés aux Photographes) ou lorsque Zenfolio considère que l'activité du compte est de mauvaise foi ou qu'elle enfreint les Conditions d'utilisation.

Zenfolio se réserve le droit, à sa seule discrétion, de payer tous les soldes de compte au terme de chaque année civile.

Zenfolio prélève régulièrement sur le Compte du Photographe les sommes dues par ce dernier en contrepartie des Services rendus par Zenfolio. Dans le cas où le solde du Compte du Photographe est négatif, Zenfolio a le droit soit d'interrompre les commandes passées par le biais des Services réservés aux Photographes jusqu'à ce que le solde devienne positif, soit de supprimer le compte. Aucune disposition contenue dans les Conditions des photographes ne saurait limiter le droit de Zenfolio à exercer tous les recours autorisés par la loi aux fins de prélever les sommes qui lui sont dues sur les comptes en défaut.

D. Renouvellement et résiliation

Zenfolio renouvelle automatiquement l'abonnement de chaque Photographe au terme de chaque période de facturation à moins que le Photographe n'informe Zenfolio par écrit de son intention d'annuler ou de modifier son abonnement au moins dix jours avant la fin de la période de facturation. Les abonnements annuels renouvelés sont soumis à la même garantie de satisfaction de 30 jours que les nouveaux abonnements. En ce qui concerne les abonnements annuels, un remboursement intégral est possible si la demande d'annulation est soumise dans les 30 jours suivant le renouvellement. Au bout de ces 30 jours, les frais d'abonnement sont engagés pendant toute la durée de l'abonnement annuel et aucun remboursement partiel ne sera effectué. La politique de remboursement sous 30 jours ne s'applique qu'aux abonnements annuels. Les abonnements mensuels ne peuvent être remboursés en cas d'annulation.

Le Photographe peut supprimer son compte moyennant l'envoi d'un préavis écrit de dix (10) jours à Zenfolio. Chaque Photographe accepte que Zenfolio puisse, à sa seule discrétion, résilier son abonnement et/ou supprimer son droit d'accès et d'utilisation des Services réservés aux Photographes, avec ou sans motif et à la seule discrétion de Zenfolio. Zenfolio effectuera un remboursement au prorata si la résiliation résulte d'un motif autre qu'une violation des présentes Conditions d'utilisation.

À la résiliation ou l'expiration de votre compte, vous recevrez une notification vous demandant de spécifier le mode de remboursement de votre choix. Si vous précisez un mode de remboursement, le solde de votre Compte vous sera remboursé (moins des frais de traitement de 5,00 USD en cas de remboursement par chèque bancaire). Les avoirs sont perdus au moment de la clôture du compte et ne sont pas remboursés. Si vous n'optez pour aucun mode de remboursement au moment de la clôture de votre compte, Zenfolio peut facturer des frais de traitement correspondant à la procédure engagée pour solder votre compte.

À la résiliation de votre compte ou à son expiration, Zenfolio n'est pas tenue de vous fournir une copie de vos Données des Photographes et peut les supprimer des serveurs de Zenfolio.

E. Licence accordée par les Photographes

En livrant ou transmettant leurs Données à Zenfolio, les Photographes confèrent à Zenfolio un droit non exclusif d'utilisation, de reproduction, de transmission, de publication, de distribution, de disposition et de modification de la résolution desdites Données tel que Zenfolio le juge utile à la seule fin de fournir les Services réservés aux Photographes.

En outre, chaque Photographe reconnait et accepte que Zenfolio puisse (mais ne soit pas obligé de) conserver des archives des Données des Photographes aux fins d'entretenir les registres de Zenfolio et de conserver des preuves de son activité sur le Site Web.

F. Déclarations et garanties du Photographe

Chaque Photographe déclare et garantit à Zenfolio (1) qu'il détient ou autrement contrôle tous les droits sur les Données des Photographes ; et (2) que l'exécution par les parties des présentes Conditions ne porte pas atteinte, ne détourne pas ni n'empiète sur un droit d'auteur, une marque de commerce, un droit de propriété, un droit de publication, un droit de confidentialité, un droit moral, ni sur aucun autre droit de propriété intellectuelle d'autres tiers.

G. Téléchargement du composant logiciel

En s'abonnant aux Services réservés aux Photographes, chaque Photographe accepte de télécharger et d'installer un composant logiciel sur la machine qu'il utilise pour accéder aux services qui lui sont réservés. Chaque Photographe sait que ce logiciel sert à télécharger des fichiers. Ce logiciel est la propriété de Zenfolio et est protégé dans toute la mesure autorisée par la loi. Chaque Photographe accepte d'utiliser ce logiciel exclusivement aux fins stipulées dans les présentes conditions. Zenfolio n'est pas responsable des dommages résultant de l'utilisation de ce logiciel ou en rapport avec celle-ci.

H. Absence de relation de travail

Aucune disposition des présentes n'est réputée créer ni ne saurait être interprétée comme créant une co-entreprise, une relation mandataire/mandant, un partenariat ou une relation de travail entre Zenfolio et le Photographe. Les Photographes n'ont droit à aucun avantage que Zenfolio pourrait mettre à la disposition de ses employés. Les Photographes ne sont pas autorisés à effectuer des déclarations, à conclure des contrats ou à prendre des engagements au nom de Zenfolio sans le consentement préalable écrit d'un responsable de Zenfolio. Le Photographe est le seul responsable du dépôt, tel qu'exigé par la loi, de toutes les déclarations fiscales et paiements devant être déposés ou effectués auprès de toute autorité fiscale fédérale, étatique ou locale, en rapport avec la prestation des services et la perception de sommes en vertu des Conditions figurant aux présentes. En cas de non paiement des taxes applicables, seule la responsabilité du Photographe est engagée. Zenfolio ne prélève aucun montant sur la rémunération des Photographes pour le paiement des cotisations sociales, impôts fédéraux, étatiques ou tout autre impôt relatif à la masse salariale. Zenfolio déclare les montants versés aux Photographes en remplissant les formulaires appropriés de l'administration fiscale, tel qu'exigé par la loi pour les entrepreneurs individuels.